Les réunions tenues cette semaine avec les responsables coutumiers de Kia ont confirmé le vif intérêt que suscite l’enregistrement des terres coutumières de Barora Fa’a, dans la province d’Isabel. Il n’existe pour l’heure aucun registre public officiel des propriétaires fonciers de Barora Fa’a, et la situation est source de désaccords et d’incertitude.

Soucieux d’y remédier, les responsables coutumiers locaux ont proposé d’entreprendre un exercice formel d’enregistrement des terres coutumières, sous la conduite de l’administrateur national des archives foncières et du ministère des Affaires foncières, du Logement et du Cadastre. Le recours aux savoirs traditionnels à l’appui de la création d’un registre foncier officiel sera garant de la pleine adhésion des populations locales au processus d’enregistrement et permettra dans le même temps de recueillir des données essentielles à l’établissement de documents officiels. Le comité intérimaire de Barora Fa’a et le conseil des grands chefs de Zabana, réunis les 19 et 20 février, ont confirmé leur intérêt pour le projet et offert leur soutien.

Les réunions ont été organisées à l’initiative du grand chef d’Isabel, le révérend Thaba James Mason. Y ont également participé : Hellen Ohukeni, représentante du ministère des Affaires foncières, du Logement et du Cadastre et directrice de la réforme foncière ; Leonard Rotu, représentant du cabinet du Premier ministre et consultant national pour les questions foncières et le commerce ; et Alan McNeil, Conseiller technique principal de la Communauté du Pacifique (CPS) auprès du ministère.

Au cours de la première journée, les trois participants venus d’Honiara ont expliqué aux propriétaires fonciers les modalités d’enregistrement des titres fonciers, telles qu’elles sont prévues dans la loi sur les archives foncières coutumières, et ont répondu à leurs questions. La CPS a fait savoir qu’elle était disposée à mobiliser, avec le concours financier du gouvernement australien, un archiviste chargé d’enregistrer officiellement les généalogies des propriétaires fonciers, les représentants des terres coutumières de Barora Fa’a et les limites de ces terres, si les propriétaires locaux formulent une demande en ce sens.

On a rappelé lors des débats qu’un temps considérable avait déjà été investi dans l’enregistrement des généalogies et des titres de propriété foncière, et notamment dans la mise en œuvre des conclusions d’une réunion tenue en 2016 et d’une consultation sur la délimitation foncière organisée en 2017. De manière générale, les participants ont estimé que le moment était particulièrement opportun pour lancer un tel projet, les bailleurs de fonds ayant proposé au gouvernement des Îles Salomon d’aider à la formalisation du registre foncier à partir du vaste travail de fond déjà mené en concertation avec les parties concernées.

Leonard Rotu, le représentant du cabinet du Premier ministre, a jugé très encourageantes les conclusions et recommandations formulées à l’issue des rencontres de Kia : « Les autorités des Îles Salomon sont très favorables à l’enregistrement des terres coutumières, qui constitue une priorité stratégique pour le gouvernement de la Coalition démocratique pour le changement », a-t-il déclaré après la réunion. « Les propriétaires fonciers doivent d’abord engager un processus de consultation et élaborer des propositions en vue de l’enregistrement de leurs terres ; nous pourrons ensuite intervenir pour leur venir en aide. Notre intention n’est pas de prendre des mesures qui viendraient se substituer aux accords déjà passés entre les propriétaires », a-t-il ajouté avant de conclure : « Nous tiendrons le cabinet du Premier ministre informé des avancées majeures réalisées dans la province d’Isabel vers la reconnaissance officielle de la propriété foncière coutumière. Dans l’intervalle, nous invitons les propriétaires fonciers à continuer de coopérer une fois que le processus formel d’enregistrement aura commencé, afin de garantir des progrès réguliers vers l’enregistrement officiel des terres de Barora Fa’a et leur inscription éventuelle au cadastre ».

Contact médias :
Alan McNeil, Conseiller technique principal de la CPS en poste au ministère des Affaires foncières, du Logement et du Cadastre des Îles Salomon, [email protected] ou (+677) 776 8145